USINE CERTIFIEE BONNES PRATIQUES OQUALIM PLAN AUTOCONTROLE ENTREPRISE PARTICIPANTE
Marque expirée - Marque en non vigueur
USINE CERTIFIEE BONNES PRATIQUES OQUALIM PLAN AUTOCONTROLE ENTREPRISE PARTICIPANTE
SNIA (Syndicat national de l'industrie de la nutrition animale), Syndicat professionnel Coop de France Nutrition animale, Syndicat professionnel
Numéro de dépôt :
3705556
Date de dépôt :
18/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2020
Présentation de la marque USINE CERTIFIEE BONNES PRATIQUES OQUALIM PLAN AUTOCONTROLE ENTREPRISE PARTICIPANTE
Déposée le 18 janvier 2010 par SNIA (Syndicat national de l'industrie de la nutrition animaleTODO et Coop de France Nutrition animaleTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « USINE CERTIFIEE BONNES PRATIQUES OQUALIM PLAN AUTOCONTROLE ENTREPRISE PARTICIPANTE »
Les déposants sont SNIA (Syndicat national de l'industrie de la nutrition animaleTODO domicilié(e) 41 bis boulevard de la Tour Maubourg - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et Coop de France Nutrition animaleTODO domicilié(e) 43 rue sedaine - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNIA domicilié(e) 41 bis boulevard de la Tour Maubourg - 75007 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USINE CERTIFIEE BONNES PRATIQUES OQUALIM PLAN AUTOCONTROLE ENTREPRISE PARTICIPANTE est expirée depuis le 18 janvier 2020.
SNIA (Syndicat national de l'industrie de la nutrition animale), Syndicat professionnel - 41 bis boulevard de la Tour Maubourg - 75007 - PARIS - France - SIREN 7
Coop de France Nutrition animale, Syndicat professionnel - 43 rue sedaine - 75011 - PARIS - France - SIREN 7
SNIA - 41 bis boulevard de la Tour Maubourg - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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